Dans la rubrique :

Justice: Félix Tshisekedi assiste à la rentrée judiciaire à la Cour de cassation

Félix Antoine Tshisekedi, le président congolais a assisté, lundi 18 octobre à Kinshasa, à la rentrée judiciaire à la Cour de cassation exercice 2021-2022, dans la salle Marcel Lihau. À cette occasion, Mukendi Musanga David-Christophe, premier président de la Cour de cassation, a fait savoir que la présence, à cette cérémonie, du chef de l’Etat, […]

Félix Antoine Tshisekedi, le président congolais a assisté, lundi 18 octobre à Kinshasa, à la rentrée judiciaire à la Cour de cassation exercice 2021-2022, dans la salle Marcel Lihau.

À cette occasion, Mukendi Musanga David-Christophe, premier président de la Cour de cassation, a fait savoir que la présence, à cette cérémonie, du chef de l’Etat, marque sa volonté de tout mettre en oeuvre, pour rendre effectif son idéal de l’Etat de droit.
Devant cette obligation légale, le président de la Cour de cassation a choisi de traiter de la  » Problématique de la résiliation du contrat de location d’une concession foncière par décision unilatérale, du conservateur des titres immobiliers ».

Pour sa part, Mumba Mikado Victor, Procureur près la Cour de cassation, a prononcé sa mercuriale sur  » la répression des infractions flagrantes en lois de la justice comparée (…) », proposant la relecture du Code pénal congolais et du Code de la procédure pénale.

Bien avant, Me Matadi Wamba, bâtonnier national, a, quant à lui, planché dans une plaidoirie qui, dit-il, « ne vieillit pas ».

Notons qu’à la Cour constitutionnelle, la rentrée judiciaire a eu lieu samedi 16 octobre dernier au Palais du peuple. Celle du Conseil d’Etat aura lieu le 30 octobre courant, sauf imprévu.

Sur le même thème

Goma: le maire de la ville présente 22 nouveaux présumés bandits le lendemain de...

Les services d'ordre et de sécurité ont mis la main sur 22 bandits présumés, entre samedi 21 et mardi 25 décembre courant.**Il s'agit plutôt des jeunes appréhendés dans plusieurs quartiers de la ville et une partie du Nyiragongo voisin, en flagrant délit de vol, de meurtre ou de pillage.

Nord-kivu : une nouvelle campagne pour exiger le départ de la MONUSCO lancée à...

« Non à la MONUSCO, tous derrière les FARDC » c'est la campagne qui vient d'être lancée par l’Union pour les Progrès et la Lutte contre les Antivateurs (UPELA) et plusieurs groupes de pression à Goma le 23 décembre 2024. Elle vise à dénoncer la présence de la mission onusienne en République Démocratique du Congo (RDC).

Le Japon débloque 15 millions USD pour réhabiliter le pont Maréchal 

Le Japon continue à suivre de près le pont Maréchal, l’un de grand fruit de la coopération congolaise et japonaise. Après la part active dans sa construction plus de quarante ans après, le gouvernement nippon s’investit dans la réhabilitation de ce joyau qui incarne l’image de la ville de Matadi.

Goma: comme dans un film d’horreur, un serpent géant apparaît dans le lac Kivu...

On croirait un conte fée ou un film d'horreur ! Un serpent grandeur nature a été aperçu ce vendredi 20 décembre autour de 10h sur les eaux du lac-Kivu à Kituku, dans le quartier kyeshero au sud-ouest de la ville de Goma au Nord-kivu.

Nord-Kivu: difficile de fêter Noël et nouvel 2025 an pour les déplacés dans les...

Les déplacés de guerre vivant dans les sites et camps situés à Goma, territoire de Nyiragongo, dans l’Est de la République démocratique du Congo, n'ont aucun espoir de fêter la nativité du Seigneur, Noël ainsi que Nouvel an 2025 vue la situation précaire qu'ils traversent.