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Le Sénat adopte le calendrier de la session de septembre

Les Sénateurs ont adopté lundi 25 septembre, le calendrier de la session de septembre, particulièrement consacrée à l’examen ainsi que l’adoption de la loi des finances exercice 2024. Au cours de cette session, la chambre haute du parlement va examiner la proposition de loi modifiant et complétant le décret du 6 août 1959 portant code […]

Les Sénateurs ont adopté lundi 25 septembre, le calendrier de la session de septembre, particulièrement consacrée à l’examen ainsi que l’adoption de la loi des finances exercice 2024.

Au cours de cette session, la chambre haute du parlement va examiner la proposition de loi modifiant et complétant le décret du 6 août 1959 portant code de procédure pénale congolais, le projet de loi relative à l’impôt sur le revenu des personnes physiques, et la proposition de loi relative à la sauvegarde et à la valorisation du patrimoine culturel, matériel et immatériel de la RDC.

C’est à travers des interpellations, des questions orales avec débat, des questions d’actualité, et des commissions d’enquête parlementaire que le Senat effectuera le contrôle du gouvernement pendant cette session.

Vendredi 22 septembre, le Sénat a adopté l’avant-projet du calendrier de la session de septembre ainsi que la répartition des matières en commissions. Modeste Bahati a encouragé les sénateurs à plus d’assiduité et à travailler d’arrache-pied pour épuiser les matières de cette session qui est la dernière de cette législature. Sur 59 sénateurs qui composent la conférence des présidents, 39 étaient présents et ont siégé, conformément à l’article 85 du règlement intérieur du Sénat.

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